J’ai effectué, il y a quelques années, un travail universitaire sur le droit d’auteur et la contrefaçon littéraire.
Mon étude s’intitule : ‘’ L’originalité et la contrefaçon en matière de propriété littéraire.’’ Et il consiste en une étude comparative entre les droits canadien et français.
Mon travail s’articule autour du critère d’originalité de l’œuvre (la notion d’originalité et ses applications jurisprudentielles) ainsi que la contrefaçon littéraire (la notion de contrefaçon littéraire et les recours juridiques en contrefaçon).
Sans rentrer dans les détails de mon travail (qui pourrait être un livre), je vais seulement mentionner deux points à l’intention de ceux qui sont spécialisés dans le vol intellectuel :
1- Le plagiat ou contrefaçon (dans sa qualification juridique) ne se limite pas seulement à la reproduction servile de tout ou partie d’un ouvrage. Pas plus qu’il ne s’apprécie en terme de quantité, mais de qualité. Il suffit qu’on reconnaisse l’empreinte (la personnalité) d’un auteur dans l’ouvrage endossé par un imposteur pour que le plagiat ou contrefaçon soit caractérisé (e).
2- Au recours en contrefaçon se superposent des recours parallèles comme celui en ‘’concurrence déloyale’’ et ‘’parasitisme’’ ou ‘’agissement parasitaire’’ qui sont de plus en plus envisagés « comme de vraies alternatives au droit d’auteur, comme de vrais outils de protection des idées à valeur économique…», pour reprendre les propos d’un juriste.
Le ‘’parasitisme’’ ou ‘’agissement parasitaire’’ s’apprécie comme étant un « comportement consistant à se situer dans le sillage d’autrui » ou « à profiter du travail d’autrui »…
Donc, les maisons d’édition − qui emploient tout un groupe d'écrivains fantômes pour réécrire des ouvrages endossés par un écrivain pour gagner des prix littéraires à des fins commerciales – doivent comprendre que leurs astuces sont contournées par l’évolution du droit en matière de propriété intellectuelle.
Cependant, le problème réside dans la capacité financière de l’auteur spolié d’entreprendre une procédure judiciaire. On revient à l’éternel adage selon lequel l’argent, c’est le nerf de la guerre.
Mais, je ne désespère pas d’obtenir justice un jour, car j’aurais l’argent quand je l’accepterai. Je suis en pleine négociation avec mon kouna djinè (l’esprit qui me gouverne) qui a une sainte horreur de l’argent.
MF Kantéka
© Copyright 2021, Mountaga Fané Kantéka
